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Conditions Générales applicables aux :Restaurants Partenaires de www.cooktel.com

Préambule

La Société GYPLUS a pour nom commercial www.cooktel.com.

Les présentes Conditions générales constituent le socle de la négociation commerciale.

Elles sont systématiquement adressées ou remises au Client pour lui permettre de passer commande.

Lesdites Conditions générales sont également disponibles sur demande.

Elles prévalent sur les conditions d'achat du Client sauf acceptation formelle et écrite de la Société GYPLUS.

Toute condition contraire opposée par le Client sera, donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à la Société GYPLUS, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que la Société GYPLUS ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes Conditions générales ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

 

Article 1

 

1 Dispositions générales

 

1-1  Acceptation

 

Le Client déclare avoir pris connaissance des conditions générales avant de passer commande et les avoir acceptées sans réserves.

Toute commande vaut acceptation des conditions générales en vigueur.

 

1-2  Objet

 

Les présentes conditions générales établissent les conditions contractuelles exclusivement applicables à tout achat de bien ou de services effectué par le Client à la Société GYPLUS.

Sont notamment définies les conditions dans lesquelles, la Société GYPLUS agissant en qualité de fournisseur lui offre l'usage des services disponibles sur le site internet www.cooktel.com qu'elle édite et comprenant d'une manière indissociable :

1. l'interface d'administration de contenus développée par ses soins, dont elle concède l'usage au client ;

2. l'espace disque nécessaire à l'hébergement des contenus textes, graphiques et photographiques que le client souhaite mettre à disposition du public par le biais de l'interface d'administration de contenus précédemment citée.

La société concède au client qui l'accepte un droit d'utilisation, incessible et non-exclusif sur l'interface d'administration de contenus du site internet dénommé www.cooktel.com destiné à faciliter la mise en ligne d'un site internet.

 

1-3  Domaine d'application

 

Les présentes dispositions contractuelles sont applicables aux prestations livrées et facturés aux Clients établis en France métropolitaine ainsi que ceux établis dans le reste du monde.

 

1-4 Dispositions contractuelles

 

La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des conditions générales sauf s'il s'agit d'une clause impulsive et déterminante ayant amené l'une des parties à conclure le contrat de vente.

 

1-5 Particularité du domaine de compétence de la Société GYPLUS

La Société GYPLUS est a une activité de référencement et d’édition de sites Web de restaurants ayant une activité sur place ou à emporter ou à livrer.

Le paiement des prestations donnent droit selon le pack choisi par l’utilisateur :

- au référencement sur le site internet www.cooktel.com ;

- l’accès à une fiche de présentation du restaurant remplie par et sous la responsabilité du restaurant notamment en ce qui concerne les prix des plats et les photographies utilisées qui devront être libres de tous droits.

- La création d’un site Web selon le concept « By cooktel.com »

 

Cooktel.com offre la possibilité aux utilisateurs de gérer leurs pages (modifier, supprimer, afficher, etc.) en toute autonomie. L'Utilisateur ne sera donc à l'origine que du contenu de son site (sous réserve de contenus appartenant à des tiers) qu'il pourra modifier grâce à une interface d'administration accessible sur l’espace restaurateur du portail « Cooktel.com »  via login et mot de passe, l'architecture des sites « By Cooktel.com » étant prédéfinie et ne pouvant être modifiée par l'Utilisateur. Le site ainsi géré par l'Utilisateur sera accessible via Internet à tout visiteur, qui pourra le visiter librement, à l'exception de l'interface d'administration dudit site.

 

A ce titre, le Client sera responsable de toutes condamnations que pourraient subir la Société GYPLUS.

 

Malgré tout le soin apporté par GYPLUS, La société GYPLUS n’est pas responsable des éventuelles erreurs de description, de prix, de photos, de textes qui pourraient être constatées sur une fiche de présentation d’un établissement. Il appartient au propriétaire de l’établissement de vérifier l’ensemble des informations liées à son établissement.

 

En cas de litige, le Client fera également l’avance des frais de poursuites, et, notamment, prendra à sa charge les honoraires de l’avocat de la Société GYPLUS.

La Société GYPLUS est déclaré auprès de du RCS et de l’INPI.

 

1-6 Modification des Conditions Générales

 

La Société GYPLUS se réserve la faculté de modifier ses conditions générales à tout moment, notamment en cas de modification de la législation applicable ou des recommandations de l’ARCEP.

 

 

Article 2 Commandes

 

2-1 Caractère définitif de la commande

Toute commande signée par le Client est ferme et définitive sous la réserve de son acceptation par la société GYPLUS.

Le client définira lui-même les besoins de services ou de biens qu’il commande à la Société GYPLUS.

 

2-2 Disponibilité des services

 

Les produits ou prestations sont offerts et livrés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité de la prestation commandé, notamment en cas de problème technique, la société GYPLUS en informe immédiatement le Client et peut lui proposer un produit ou une prestation d'une qualité et d'un prix équivalents.

L'interface d'administration de contenus est accessible depuis tout ordinateur connecté à internet et disposant d'un navigateur internet.

Le client devra donc disposer d'un ordinateur connecté à internet pour utiliser lesdits services de la Société GYPLUS.

 

2-3 Modification de commande

 

Les commandes étant définitives et irrévocables, toute demande de modification faite par le Client est soumise à l'acceptation de la Société GYPLUS.

La Société GYPLUS s'oblige à livrer une prestation conforme à celle commandée.

Elle peut néanmoins apporter à la prestation commandée les modifications qui sont liées à l'évolution technique.

 

2-4 Validité de la commande et durée du contrat

 

La Société GYPLUS se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment pour des motifs liés à l’ordre public ou aux bonnes moeurs.

En outre, la Société GYPLUS se réserve le droit de supprimer la fiche d’un Client qui aurait trop d’avis négatifs déposés par les utilisateurs du site www.cooktel.com.

Le client doit obligatoirement fournir son numéro de Siret pour justifier de son immatriculation au registre du commerce. A défaut, sa fiche pourra

être retirée du site cooktel.com et la prestation commandée ne sera pas remboursée.

En outre, la Société GYPLUS se réserve le droit de supprimer la fiche d’un Client qui aurait trop d’avis négatifs déposés par les utilisateur du site

www.cooktel.com.

La société GYPLUS se réserve la possibilité de modifier la fiche d'un client afin de préserver la qualité de la prestation pour les internautes,

respecter les rubriques et respecter l'intitulé des champs.

Le client déclare souscrire chaque service en relation directe avec son activité professionnelle.

Le client déclare souscrire chaque service en relation directe avec son activité professionnelle.

Le contrat de service prend effet à la date de signature et est conclu, sauf autre accord constaté par écrit, pour une durée déterminée d’un an.

Le contrat est tacitement reconductible pour une durée identique chaque année.

 

2-5 Résiliation ou résolution de la commande

 

La commande peut être résolue par le Client par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas :

- de livraison d’une prestation non conforme aux caractéristiques déclarées de la

prestation.

La durée des contrats sera indiquées à la commande. Elle pourra éventuellement variée en fonction de la formule choisie. Plusieurs jours avant le terme définitif, une ou plusieurs notifications d’alerte sera envoyée  pour rappel de cotisation.

La résiliation pourra être faite en le signalant à la société GYPLUS par simple mail ou courrier. Il n’y aura pas de préavis demandé.

 

Ladite résiliation n’a pas à être motivée.

 

Article 3 Livraison

 

3- 1 Création d'un compte             

Pour accéder aux Services, l'Utilisateur doit s'enregistrer et créer un compte. A cette fin, l'Utilisateur devra remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription.

Lors de l'inscription en ligne pour la création d'un compte, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes. L'Utilisateur s'engage donc à ne pas créer une fausse identité de nature à induire les tiers en erreur et à tenir à jour sans délai les données qu'il a communiquées lors de son inscription en ligne.

L'Utilisateur pourra à tout moment modifier les informations de son compte. Si l'Utilisateur ne peut pas modifier ses informations , il pourra contacter Cooktel.com qui lui fournira les informations nécessaires pour procéder à la modification de ces informations.

Lors de l'inscription en ligne, un identifiant et un mot de passe d'au moins 6 caractères alphanumériques seront choisis par l'Utilisateur et lui permettront d'accéder aux Services et de gérer son compte de façon à ce que l'Utilisateur seul puisse bénéficier d'un accès à ses informations personnelles. L'Utilisateur peut modifier les informations relatives à son compte, à l'aide de son identifiant et de son mot de passe.

Un contrôle d'unicité est effectué par le système. Pour des raisons de sécurité et de confidentialité, seule la combinaison de ces deux codes permet à l'Utilisateur d'accéder aux Services. L'identifiant et le mot de passe valent preuve de l'identité de l'Utilisateur et l'engagent sur toute utilisation faite des Services par son intermédiaire.

Dans l'hypothèse où l'Utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, périmées, incomplètes ou en violation avec les dispositions du présent article, Cooktel.com sera en droit de suspendre ou de résilier le compte de l'Utilisateur sans délai et de lui refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie des Services.

3-2 Modalités de la livraison

 

La livraison est effectuée après paiement de la prestation choisies, la remise directe de code d’accès permettant au client de créer sa fiche ou son site « By Cooktel.com » et la validation de la fiche par le client.

 

3-3 Délai de livraison

 

Lorsque la prestation commandée est livrée en retard, le Client n’est pas en droit d'annuler la commande.

Ainsi, le Client a bien pris note que le délai de livraison est donné à titre indicatif, ce qui laisse à la Société GYPLUS la possibilité de ne pas respecter le délai sans engager sa responsabilité.

 

3-3 Service de réservation en ligne

La souscription au service de réservation en ligne est facultative. Ce service est géré par une société tierce et indépendante de Cooktel.com et fait l'objet d'un contrat distinct.

Article 4 Prix

 

4-1 Prix de vente

 

Le prix de vente des prestations de services est celui en vigueur au jour de la passation de la commande.

En cas de prix promotionnel, la Société GYPLUS s'engage à appliquer ce prix à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.

 

4-2 Modification du prix

 

La Société GYPLUS se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment.

 

Article 5 Paiement du prix

 

5-1 Exigibilité

 

Le prix est exigible pour 100% à la commande pour un référencement sur le site www.cooktel.com et de 30% pour un site "by cooktel".

 

5-2 Modes de paiement

 

Le règlement peut s'effectuer en espèces ou par chèque à l’ordre de cooktel.com adressé à

 

Cooktel . Com

Chemin de la Montaurone

13790 ROUSSET

 

 

5-3 Retard de paiement

 

Toute somme non payée à l'échéance est productive, sans mise en demeure préalable, de la suspension de la prestation de Cooktel.com et la suppression de la fiche de présentation du restaurant.

 

5-4 Défaut de paiement

 

La Société GYPLUS se réserve le droit, lorsque le prix convenu n'est pas payé à l'échéance, soit de suspendre l'exécution du service, soit de résoudre le contrat par simple lettre recommandée avec demande d'avis de réception et de conserver, à titre d'indemnité, l'acompte éventuellement versé à la commande.

Dans le cas d’un règlement par chèque bancaire, GYPLUS se réserve le droit d’annuler la commande ou la prestation si le règlement n’est pas parvenu à la société GYPLUS sous 10 jours ouvrés après la validation par le client sur le site.

 

Article 6 Nom de Domaine

Avec tout site créé à partir de Cooktel.com, un nom de domaine sera généré sous la forme « nomdurestaurant.cooktel.fr ».  Cooktel.com restera propriétaire du nom de domaine.

L'Utilisateur pourra s’il le souhaite, acheter sous forme d’option, un nom de domaine personnel. Dans ce cas et dans l'hypothèse où Cooktel.com  constaterait que le nom de domaine choisi par l'Utilisateur est manifestement illicite ou porte atteinte à des droits de tiers, Cooktel.com se réserve le droit de refuser de déposer le nom de domaine au nom et pour le compte de l'Utilisateur.

Article 7 Responsabilité, force majeure, clause pénale, droits concédés

 

7-1 Exonération de responsabilité et force majeure

 

La responsabilité de la Société GYPLUS ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit du fait du Client, soit d’un fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

En outre, dans l’hypothèse où la responsabilité contractuelle de la Société GYPLUS serait établie, cette responsabilité sera limitée, tous postes de préjudices confondus, aux sommes perçues par la Société GYPLUS au cours des douze mois qui ont précédés le fait générateur de responsabilité.

De même, aucune responsabilité ne pourra être recherchée à l’encontre de la Société GYPLUS dans les hypothèses de :

 Panne bloquante : hypothèse où le client ne peut accéder au système informatique du fournisseur, ou lancer un traitement, ou obtenir une réponse à une interrogation en raison d'une indisponibilité des serveurs du fournisseur.

 Interruption planifiée du service pour maintenance du site www.cooktel.com.

Enfin, le client sera seul responsable de l’utilisation des services fournis par la Société GYPLUS.

 

Cooktel.com ne garantit pas que le Site réalisé avec le concept « By Cooktel.com » soit sans erreur ni que toutes les imperfections feront l'objet de corrections.

Cooktel.com se réserve le droit d'envoyer, à l'ensemble des Utilisateurs, des e-mails afin de les tenir informés des changements, modifications ou ajouts intervenus sur le Site.

Des liens hypertextes sur le Site peuvent renvoyer à d'autres sites. Cooktel.com  n'est pas responsable du contenu ou des agissements de ces sites.

Ainsi, le Client s’engage à respecter les lois et règlement en vigueur.

Si la Société GYPLUS devait être attrait en justice en raison de l’utilisation par le Client des services et prestations fournies, le Client avancera les frais de poursuites et relèvera garantie la Société GYPLUS de toutes condamnations.

 

7-2 Clause pénale

 

Dans tous les cas d'inexécution de ses obligations par le Client, l'acompte versé à la commande reste acquis à la Société GYPLUS à titre d'indemnité.

 

7-3  Droits concédés

La Société GYPLUS déclare détenir sur l'interface et sa documentation la totalité des droits prévus par le Code de la propriété intellectuelle.

La concession du droit d'utilisation n'entraînant aucun transfert de propriété, le client s'engage :

 

1. à ne pas utiliser le service mis à disposition par le fournisseur à des fins illégales ;

2. à ne pas plagier ou utiliser des contenus appartenant à d'autres clients du fournisseur ;

3. à informer le fournisseur de toute violation dont il pourrait avoir connaissance ;

4. à ne pas accéder ou tenter d'accéder de façon illicite aux contenus d'autres restaurateurs,

d'autres réseaux ou d'autres systèmes informatiques connectés ou non au service mis à disposition par le fournisseur ;

5. à ne pas interférer dans l'utilisation et la jouissance du service par d'autres utilisateurs ;

6. à ne pas utiliser le service mis à disposition par le fournisseur pour transmettre des virus, ou autres programmes nuisibles.

 

Sont également interdits :

1. toute reproduction de l'interface d'administration de contenus, totale ou partielle, quelle qu'en soit la forme ;

2. toute cession, toute mise à disposition à un tiers même gratuitement et à quelque titre que ce soit.

Les données transmises par le client à la Société GYPLUS pour effectuer ses traitements sont réservées à son seul usage et relèvent de sa seule responsabilité.

Il appartient donc au client de s'assurer qu'il dispose bien des droits d'exploitation et de diffusion de l'ensemble de ses contenus textes, éléments graphiques et photographiques, transmis au serveurs du fournisseur en vue d'une diffusion sur le site internet www.cooktel.com.

En transmettant des éléments textes, graphiques ou photographiques par le biais de l'interface d'administration de contenus, le client déclare détenir tous les droits légaux, ou utiliser des éléments tombés dans le domaine public, ou avoir sollicité une autorisation préalable de reproduction auprès de l'auteur de l'élément ou de ses héritiers ou ayant droits, ou des sociétés de perception, mandataires de l'auteur ou des héritiers ou ayant droits de celuici.

 

Article 8 Garanties légales

 

Tous les produits fournis par la Société GYPLUS bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

En outre, le Client s’engage à notifier par courrier recommandé à la Société GYPLUS tout défaut de conformité ou vice apparent dans un délai préfixe de 5 (cinq) jours à compter de la mise à disposition des services ou de la livraison du bien.

 

 

Article 9 Clause résolutoire

 

La résolution de la commande dans les cas prévus aux présentes Conditions générales sera prononcée par simple lettre recommandée avec demande d'avis de réception et sera acquise de plein droit sans formalité judiciaire.

 

Article 10 Règlement des litiges

 

Toute réclamation doit être adressée à la direction de la Société GYPLUS.

Une conciliation amiable sera alors tentée.

 

Article 11 Loi applicable et Clause attributive de compétence territoriale

 

La loi applicable sera la loi française.

Pour toute contestation concernant les présentes, les parties donnent compétence au Tribunal du ressort de la ville de LYON ou Aix en Provence, sans que la Société GYPLUS puisse être citée devant un autre tribunal, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, et sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister dans les documents commerciaux et administratifs du Client puissent mettre obstacle à l'application de la présente clause.

 

Article 12 Dispositions générales

 

12-1 Divisibilité

 

Si l'une quelconque des dispositions des conditions générales est annulée en tout ou partie, la validité des dispositions restantes des conditions générales n'en sera pas affectée.

Dans ce cas, les parties devront, si possible, remplacer cette disposition annulée par une disposition valable correspondant à l'esprit et à l'objet des conditions générales.

 

12-2 Intitulés

 

Les intitulés des articles des conditions générales ont pour seul but de faciliter les références et ne seront pas censés par eux-mêmes avoir une signification particulière.