Art de vivre et gastronomie – Produits de luxe

Art de vivre et gastronomie – Produits de luxe


La tromperie plus que la contrefaçon


Art de vivre & gastronomie - Réglementation Mal endémique en progression constante, la contrefaçon touche de plus en plus le domaine alimentaire. Même si les affaires frappant les produits de luxe relèvent plus souvent de la tromperie que de la contrefaçon pure, elles obligent douaniers, industriels et autorités à coopérer pour assurer la protection des marques et des consommateurs. Tout en cherchant à sensibiliser ces derniers, souvent insuffisamment informés et attentifs.

Imaginez la scène. Soirée du 24 décembre, repas de Noël en famille. Tout le monde est réuni, l’ambiance au beau fixe. Rien ne pourrait gâcher une telle soirée. Et pourtant, si. Ces truffes achetées sur un étal que l’on pensait digne de confiance sont fades. Ces chocolats commandés sur Internet via une offre alléchante ont un parfum bizarre, différent de celui que l’on connaissait. Même chose pour ce caviar, franchement pas au niveau des attentes des convives.

Quant à ce champagne, il ressemble plus à du mousseux… On le sait : fêtes de fin d’année et qualité des repas sont inextricablement liées. La moindre erreur, et c’est l’équilibre de l’ensemble qui est mis en péril. Le consommateur devra donc toujours rester vigilant au moment d’effectuer ses achats car ces produits alimentaires “de luxe”, dans un contexte d’accroissement continu de la contrefaçon, ne sont pas à l’abri de diverses malversations.

Foie gras, caviar, chocolats ou truffes sont-ils pour autant des produits particulièrement visés par les contrefacteurs ? Comment réagissent autorités et industriels pour lutter contre ces délits ? Et comment, pour le consommateur, s’assurer que les mets qu’il s’apprête à déguster sont de qualité et sans dangers pour sa santé ?

La contrefaçon alimentaire en hausse
“Un mal endémique qui ne cesse de progresser et de se développer, tout le temps.” Le constat de Jean-Paul Balzamo, directeur de la sous-direction Affaires juridiques, contentieux, contrôles et lutte contre la fraude de la douane française, pour résumer le panorama actuel général de la contrefaçon, est sans appel. En France, les saisies douanières sont passées de 200 000 en 1994 à 5 millions au tournant des années 2000, pour finalement culminer à près de 10 millions en 2009.

Si l’évolution de ce chiffre montre une montée en puissance de l’efficacité des douaniers, il est aussi le signe d’un nombre de faits délictueux de plus en plus important, avec des profils de malfaiteurs variés, allant du petit indépendant au gros réseau organisé, de type mafieux. Si beaucoup de saisies sont toujours effectuées par les douanes dans les ports et sur les marchés de gros, les nouvelles technologies ont servi d’accélérateur au phénomène.

“En 2010, sur 6,2 millions de saisies (hors cigarettes), un million d’articles a été récupéré suite à des commandes sur Internet, relève Jean-Paul Balzamo. Soit environ 15 % du total, et ce chiffre est en constante augmentation : Internet permet effectivement aux produits de contrefaçon de circuler beaucoup plus facilement.” Et non seulement ils circulent avec plus de facilité, mais les contrefacteurs ont aussi face à eux des clients plus aisément manipulables car effectuant leur choix à partir de la seule photo du produit.

Christian Peugeot, président de l’Unifab, œuvrant pour une protection internationale de la propriété industrielle : “En 2010, le nombre de produits saisis sur le fret express a quasiment doublé. Les envois par colis postaux recèlent de nombreux produits contrefaits”. D’après les chiffres de l’OCDE, la contrefaçon représente aujourd’hui entre 5 et 7 % du commerce mondial, soit un préjudice de près de 300 milliards d’euros chaque année.

Un mal qui touchait auparavant en grande majorité les produits de luxe, mais s’attaque aujourd’hui à tous les secteurs, dont celui de l’alimentation : avec près de 9 % des saisies, celle-ci se place en 4e position sur le tableau de chasse des douaniers hexagonaux (voir encadré chiffré) et représente une tendance forte. Au sein de cette contrefaçon alimentaire, les produits consommés en particulier au moment des fêtes de fin d’année comme le foie gras, le chocolat, les truffes ou encore le caviar – notre article exclut vins et champagnes – ont parfois donné lieu à des saisies spectaculaires. Parmi ces aliments, le chocolat reste de loin le produit le plus contrefait.

La plus impressionnante affaire remonte au 22 décembre 2008, à peine quelques jours avant les fêtes. Ce jour-là, les douaniers saisissent sur le marché de Rungis plus de dix tonnes de faux chocolats Ferrero dans un container réfrigéré en provenance de Turquie, pour un butin total estimé à l’époque à plus de 220 000 euros.

“L’année 2009 a été plutôt calme, mais les affaires ont repris de plus belle en 2010, où nous avons enregistré trois saisies de taille, se remémore Jean-Paul Balzamo. La première, réalisée au Blanc-Mesnil, a permis de mettre la main sur 24 800 barres d’une marque de chocolat particulièrement appréciée des enfants, soit un volume de deux tonnes. La cargaison provenait de Serbie.”

En mars, c’était cette fois au port du Havre qu’une cellule spécialisée découvrait 14 400 œufs en chocolat, à quelques jours de Pâques, acheminés par containers. Puis trois jours après, toujours sur le port du Havre, 74 000 articles de chocolat, de trois marques différentes.

Tromperie ou contrefaçon ?
Parmi les produits alimentaires consommés lors des fêtes, le chocolat est le seul pour lequel les infractions relèvent concrètement de la contrefaçon. Pour les autres produits, les affaires sont plutôt classées par les douanes et les autorités dans le domaine de la tromperie.

“Malgré quelques saisies spectaculaires, confirme Jean-Paul Balzamo, nous enregistrons au final assez peu de résultats sur les produits alimentaires dits ‘de luxe’. La raison majeure est selon nous qu’il y a assez peu de contrefaçon là-dessus : les délits relèvent plutôt de la tromperie sur la qualité substantielle du produit. Il ne s’agit, du coup, pas d’une infraction douanière mais d’un délit par rapport au Code de la consommation, qui relève donc de la DGCCRF [Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes].”

Ce qui ne signifie pas pour autant que le consommateur est totalement à l’abri d’une escroquerie : si l’infraction n’est pas réellement de la contrefaçon, il faut néanmoins rester vigilant car la tromperie peut s’avérer tout autant dommageable pour lui. Selon le site du Comité national anti-contrefaçon, celle-ci se définit juridiquement comme “la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin, d’un modèle, d’un brevet, d’un logiciel, d’un droit d’auteur, ou d’une obtention végétale sans l’autorisation de son titulaire”.

Or, dans le cas du caviar, il y a certes des affaires de malversation, mais pas d’usurpation d’une marque. Jean-Paul Balzamo : “Juste après la chute du Mur, il y avait eu pas mal d’affaires de contrebande de caviar, mais ça s’était ensuite calmé. En 2010, ça a repris, notamment avec une grosse opération. Sur le marché de Noël des Champs-Elysées, nous avions saisi 100 kg de faux caviar. Il y a eu d’autres affaires depuis, mais elles relèvent plus du non-respect des règles d’étiquetage ou de l’absence de permis CITES [convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvage menacée d’extinction, dite convention de Washington, ndlr].”

Dans l’affaire du marché de Noël des Champs-Elysées, il s’agit bien d’une escroquerie et d’une tromperie, puisque l’on fait croire au consommateur que ce qu’on lui vend est du caviar alors que ce n’en est pas. Mais pas réellement de contrefaçon. Les cas du foie gras et des truffes sont encore différents. “Concernant le foie gras cru, je ne vois pas d’exemples de contrefaçon, car il s’agit d’un produit trop spécifique”, explique Marie-Pierre Pé, responsable de la communication du Cifog, Comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras.

L’affaire connue du foie gras chinois reproduisant illégalement l’appellation Périgord en l’orthographiant Péhigord afin de tromper le consommateur – un “feu de paille né sur Internet et dont l’existence n’a pas vraiment été démontrée”, selon le Cifog – serait de toute façon restée localisée sur le marché chinois, le produit en question, contrefaisant une appellation géographique, n’ayant pas fait l’objet d’exportation vers la France.

Quant au foie gras produit en Bulgarie, il est de qualité inférieure au foie gras français compte tenu de ses modes de production, mais reste tout à fait légal, bien que les fabricants aient tendance à préférer indiquer l’origine Union Européenne plutôt que clairement Bulgarie. Le procédé est discutable mais pas illégal. Même chose pour le foie gras transformé. Marie-Pierre Pé : “Là, il peut y avoir confusion pour le consommateur : il arrive que seul le lieu de fabrication soit indiqué. Mais le fait que le produit ait été fabriqué à Strasbourg ne signifie pas que le foie en est originaire, il peut très bien venir d’ailleurs, tout ça reste flou, mais encore une fois légal.”

La qualité peut en pâtir. Enfin concernant les truffes et la fameuse affaire des truffes chinoises, les professionnels du secteur – et leur point de vue est confirmé par les douanes – préfèrent parler de concurrence plutôt que de contrefaçon. “Il s’agit simplement d’une autre variété de truffes, le marché bas de gamme en quelque sorte, précise Michel Courvoisier, président de la Fédération française des trufficulteurs (FFT). Mais stricto sensu, la truffe ne fait pas l’objet de contrefaçon. En revanche, elle peut faire l’objet de malversations avec des revendeurs – restaurants, mais aussi certains marchés parisiens – qui ‘oublient’ de préciser la provenance de la truffe ou l’écrivent en très petit. Comme il y a des écarts de prix significatifs, ça leur permet de réaliser des marges conséquentes.”


Le luxe à l’abri
La frontière entre tromperie et contrefaçon peut sembler ténue, d’autant plus que le résultat est, pour le consommateur, le même : un produit en deçà de ses attentes qualitatives. Mais comment expliquer que des produits alimentaires de ce type ne soient pas plus contrefaits ?

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